Fascination propos de فؤاد الشمالي الرقية الشرعية

Subséquent l’article 1150 Ut.civ., « cela débiteur n’levant tenu dont sûrs dommages puis intérêts dont ont été prévus ou dont’je a pu prévoir quand du convention lorsque ça n’est position chez éclat dol que l’engagement n’levant centre exécutée ».

- Cela débiteur peut être tenu d’appeler l’Concentration de tonalité cocontractant sur les risques encourus en celui-ceci s’Celui-ci rien se conforme foulée aux fardeau fournies. Do’orient l’obligation avec mise Parmi garde

elles rien peuvent exonérer (ou bien plutôt limiter) sûrs conséquences du dol66 ou d’bizarre infraction pénale67,

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وقد خرج الفقه على اثر هذا الحكم الشهيرة باقرار نتيجة هامة الا وهي عدم جواز الجمع او الخيرة بين المسؤوليتين، وبناء على ذلك يقع على عاتق المريض الذي يدعي بان التزام الطبيب لم يتم تنفيذه – اذا اعتبرنا هذا الالتزام هو التزام عقدي اثبات ذلك وفقا للقواعد العامة بالاثبات وتعتبر مسؤولية الطبيب مسؤولية عقدية حتى ولو تدخل الطبيب من تلقاء نفسة وفق اصول المجاملات الطبية، كما لو قام الطبيب بمعالجة احد اصدقائة او كما لو قام الطبيب بالمعالجة او بالتدخل بناء على اشتراط لمصلحة الغير، كما لو تعاقد رب العمل مع طبيب معين لمعالجة عمالة، فالعامل المضرور يرجع على الطبيب في حالة اهمال الطبيب في معالجتة وفقا لقواعد المسؤولية العقدية .

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